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Marques déposées par DELBECK Pascal
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SEL DE VIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEL DE VIGNE
DELBECK Pascal

Numéro de dépôt :
3413328
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/02/2026
SEL DE VIGNE de DELBECK Pascal

Présentation de la marque SEL DE VIGNE

Déposée le 21 février 2006 par DELBECK Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « SEL DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est DELBECK Pascal domicilié(e) Château Tour du Pas Saint Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque SEL DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEL DE VIGNE arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

DELBECK Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE MERLOT , SEL AU VIN , SELDEVIN , FLEUR DE SYRAH , CHATEAU AME DE MUSSET , FLEUR DE CABERNET


DELBECK Pascal - Château Tour du Pas Saint Georges - 33570 - MONTAGNE - France


AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608354 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Sel et condiments, épices, sauces.